Déposée le 29 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUALOFILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-27 du 7 juillet 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APIC domicilié(e) 11 rue Charles Michel - 95100 - ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 447 636 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque DUALOFILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APIC, Société par actions simplifiée - 11 rue Charles Michel - 95100 - ARGENTEUIL - France - SIREN 443447636
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 20 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375958 - Publication au BOPI 2003-08-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2010 n°2443708 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-16
Produit pour le traitement de l'eau notamment produits pour l'adoucissement ou la purification de l'eau. Machines pour le traitement de l'eau notamment séparateurs d'eau, réchauffeurs d'eau, machine pour la purification de l'eau. Appareils de traitement de l'eau.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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